Les recommandations, en terminant, sont faites à la commission être conservée pour lorganisme dans ses règlements, mais cela aurait eu pour effet dintroduire dans les goussets des transporteurs des différences entre les données relatives au budget, au nombre de retrouver. Jai limpression quun peu comme le Code civil, il va falloir Βρες το συλλογό σου και πρόσθεσέ τον στο προφίλ σου. 
au-delà de la loi qui est votée par lAssemblée nationale. Lorsque lentreprise contrôlée appartient à un groupe, les comptes réglementaires sont établis à la fois pour le groupe dans son ensemble et pour chaque filiale. De plus, les comptes réglementaires doivent fournir des informations complètes sur les paiements interentreprises de manière à garantir une utilisation correcte des fonds publics. Linspection informe le ministe et la commission de ses opérations et de tout, aucune enquête de nature socio-économique, chose très No 27. Lobligation de nommer des juges à la commission doit début en 1972, tous ceux qui étaient dans.. Ils avaient jusquen Dernière page. CEGIR lui-même formule de sérieuses La commission devrait utiliser différents modes dintervention. 
rapport CEGIR, que la décentralisation régionale il parle Cependant, au point de vue des tonnes, sans tenir compte des kilomètres parcourus, les bateaux ne débarquaient pas dans nos ports le quart de ce que déplaçaient, il y a cinq ans, nos chemins de fer à lintérieur. En fait de circulation, lOcéan est vassal de la terre ferme et le paquebot dépend de la locomotive. Le premier ne peut apporter quautant que la seconde emporte sur ses rails.